Sculpter l’avenir
par le
conseil
juridique
Etude
NovaLegal est un cabinet d’avocats boutique établi à Genève. Nous travaillons en collaboration étroite avec NovaFirm, spécialisée dans les services fiduciaires, et NovaTrust, prestataire de services de trustee.
Nous offrons des services indépendants de conseil aux investisseurs et aux family offices en Suisse et à l’international.
Compétences
Au service d’une clientèle privée et d’entreprises internationales, nos avocats fournissent une analyse juridique rigoureuse des situations complexes, assurent la défense de vos intérêts dans le respect des exigences les plus strictes en matière de confidentialité.
Droit bancaire et financier
Notre Etude conseille des banques privées, des gestionnaires d’actifs, ainsi qu’une clientèle privée et institutionnelle en droit bancaire et financier. Nous bénéficions, le cas échéant, du concours d’experts indépendants en matière réglementaire et compliance. Nous intervenons régulièrement dans la rédaction et la négociation de contrats de crédit et de sûretés, ainsi que dans les relations avec les autorités de surveillance.
Fondations et philanthropie
L’Étude jouit d’une solide expertise en matière de constitution et administration de fondations d’utilité publique et de fondations de famille. Nous vous accompagnons dans la rédaction des statuts et règlements, les relations avec les autorités de surveillance, ainsi que dans le cadre de procédures de restructuration ou de dissolution.
Clients privés
L’Étude dispose d’une expertise toute particulière pour conseiller les personnes à hauts patrimoines (HNWI) en matière de fiscalité, successions et droit des étrangers. Grâce à son réseau international d’experts, l’Étude a accès à des spécialistes en planification successorale, patrimoniale et fiscale, ce qui lui permet de proposer des solutions sur mesure à une clientèle exigeante.
Fiscalité et Planification successorale
Notre équipe s’appuie sur un réseau éprouvé d’avocats fiscalistes suisses et internationaux de premier plan afin de proposer des solutions fiscales adaptées. Nos avocats vous assistent en matière de fiscalité directe et indirecte, de planification successorale, ainsi qu’en matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et de droits de douane.
Trusts et protection de patrimoine
L’Étude possède une expertise approfondie en matière de trusts. Nous conseillons nos clients dans la mise en place de structures de planification patrimoniale et successorale, en conformité avec le droit suisse et international. Nous travaillons en étroite collaboration avec le prestataire de services fiduciaires NovaTrust, fondé par Thierry Bounous, pour offrir à nos clients un suivi personnalisé pour la mise en place et la gestion optimale de leurs trusts.
Droit des sociétés
L’Étude accompagne des sociétés suisses et étrangères dans l’ensemble de leurs démarches. Elle intervient notamment dans la rédaction de statuts et de conventions d’actionnaires, et conseille ses clients sur les questions liées à la responsabilité des organes sociaux, qu’il s’agisse des administrateurs ou de l’organe de révision. Les avocats de l’Étude disposent également d’une expertise en fusions et acquisitions (M&A). L’Étude guide ses clients dans la conduite de transactions complexes et délivre des conseils en matière d’acquisition d’actions et d’actifs, de fusions transfrontalières et de restructurations.
Droit des contrats
Les avocats de l’Étude vous accompagnent dans la rédaction et la négociation de contrats conçus pour anticiper les risques et prévenir d’éventuels litiges. Leur expertise couvre un large éventail de contrats commerciaux, incluant les contrats de vente, de mandat, de prestation de services, de prêt et de garantie.
Poursuites & faillites
Nos avocats interviennent régulièrement dans le cadre de procédures de recouvrement de créances, de négociations en vue de remises de dettes ou d’abandons de créance, ainsi que dans l’exécution de mesures de séquestre. Ils assistent également leurs clients dans l’exécution de sûretés, mobilières ou immobilières, ainsi que dans les procédures de liquidation.
Droit bancaire et financier
Notre Etude conseille des banques privées, des gestionnaires d’actifs, ainsi qu’une clientèle privée et institutionnelle en droit bancaire et financier. Nous bénéficions, le cas échéant, du concours d’experts indépendants en matière réglementaire et compliance. Nous intervenons régulièrement dans la rédaction et la négociation de contrats de crédit et de sûretés, ainsi que dans les relations avec les autorités de surveillance.
Fondations et philanthropie
L’Étude jouit d’une solide expertise en matière de constitution et administration de fondations d’utilité publique et de fondations de famille. Nous vous accompagnons dans la rédaction des statuts et règlements, les relations avec les autorités de surveillance, ainsi que dans le cadre de procédures de restructuration ou de dissolution.
Clients privés
L’Étude dispose d’une expertise toute particulière pour conseiller les personnes à hauts patrimoines (HNWI) en matière de fiscalité, successions et droit des étrangers. Grâce à son réseau international d’experts, l’Étude a accès à des spécialistes en planification successorale, patrimoniale et fiscale, ce qui lui permet de proposer des solutions sur mesure à une clientèle exigeante.
Fiscalité et Planification successorale
Notre équipe s’appuie sur un réseau éprouvé d’avocats fiscalistes suisses et internationaux de premier plan afin de proposer des solutions fiscales adaptées. Nos avocats vous assistent en matière de fiscalité directe et indirecte, de planification successorale, ainsi qu’en matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et de droits de douane.
Trusts et protection de patrimoine
L’Étude possède une expertise approfondie en matière de trusts. Nous conseillons nos clients dans la mise en place de structures de planification patrimoniale et successorale, en conformité avec le droit suisse et international. Nous travaillons en étroite collaboration avec le prestataire de services fiduciaires NovaTrust, fondé par Thierry Bounous, pour offrir à nos clients un suivi personnalisé pour la mise en place et la gestion optimale de leurs trusts.
Droit des sociétés
L’Étude accompagne des sociétés suisses et étrangères dans l’ensemble de leurs démarches. Elle intervient notamment dans la rédaction de statuts et de conventions d’actionnaires, et conseille ses clients sur les questions liées à la responsabilité des organes sociaux, qu’il s’agisse des administrateurs ou de l’organe de révision. Les avocats de l’Étude disposent également d’une expertise en fusions et acquisitions (M&A). L’Étude guide ses clients dans la conduite de transactions complexes et délivre des conseils en matière d’acquisition d’actions et d’actifs, de fusions transfrontalières et de restructurations.
Droit des contrats
Les avocats de l’Étude vous accompagnent dans la rédaction et la négociation de contrats conçus pour anticiper les risques et prévenir d’éventuels litiges. Leur expertise couvre un large éventail de contrats commerciaux, incluant les contrats de vente, de mandat, de prestation de services, de prêt et de garantie.
Poursuites & faillites
Nos avocats interviennent régulièrement dans le cadre de procédures de recouvrement de créances, de négociations en vue de remises de dettes ou d’abandons de créance, ainsi que dans l’exécution de mesures de séquestre. Ils assistent également leurs clients dans l’exécution de sûretés, mobilières ou immobilières, ainsi que dans les procédures de liquidation.
Droit bancaire et financier
Notre Etude conseille des banques privées, des gestionnaires d’actifs, ainsi qu’une clientèle privée et institutionnelle en droit bancaire et financier. Nous bénéficions, le cas échéant, du concours d’experts indépendants en matière réglementaire et compliance. Nous intervenons régulièrement dans la rédaction et la négociation de contrats de crédit et de sûretés, ainsi que dans les relations avec les autorités de surveillance.
Fondations et philanthropie
L’Étude jouit d’une solide expertise en matière de constitution et administration de fondations d’utilité publique et de fondations de famille. Nous vous accompagnons dans la rédaction des statuts et règlements, les relations avec les autorités de surveillance, ainsi que dans le cadre de procédures de restructuration ou de dissolution.
Clients privés
L’Étude dispose d’une expertise toute particulière pour conseiller les personnes à hauts patrimoines (HNWI) en matière de fiscalité, successions et droit des étrangers. Grâce à son réseau international d’experts, l’Étude a accès à des spécialistes en planification successorale, patrimoniale et fiscale, ce qui lui permet de proposer des solutions sur mesure à une clientèle exigeante.
Fiscalité et Planification successorale
Notre équipe s’appuie sur un réseau éprouvé d’avocats fiscalistes suisses et internationaux de premier plan afin de proposer des solutions fiscales adaptées. Nos avocats vous assistent en matière de fiscalité directe et indirecte, de planification successorale, ainsi qu’en matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et de droits de douane.
Trusts et protection de patrimoine
L’Étude possède une expertise approfondie en matière de trusts. Nous conseillons nos clients dans la mise en place de structures de planification patrimoniale et successorale, en conformité avec le droit suisse et international. Nous travaillons en étroite collaboration avec le prestataire de services fiduciaires NovaTrust, fondé par Thierry Bounous, pour offrir à nos clients un suivi personnalisé pour la mise en place et la gestion optimale de leurs trusts.
Droit des sociétés
L’Étude accompagne des sociétés suisses et étrangères dans l’ensemble de leurs démarches. Elle intervient notamment dans la rédaction de statuts et de conventions d’actionnaires, et conseille ses clients sur les questions liées à la responsabilité des organes sociaux, qu’il s’agisse des administrateurs ou de l’organe de révision. Les avocats de l’Étude disposent également d’une expertise en fusions et acquisitions (M&A). L’Étude guide ses clients dans la conduite de transactions complexes et délivre des conseils en matière d’acquisition d’actions et d’actifs, de fusions transfrontalières et de restructurations.
Droit des contrats
Les avocats de l’Étude vous accompagnent dans la rédaction et la négociation de contrats conçus pour anticiper les risques et prévenir d’éventuels litiges. Leur expertise couvre un large éventail de contrats commerciaux, incluant les contrats de vente, de mandat, de prestation de services, de prêt et de garantie.
Poursuites & faillites
Nos avocats interviennent régulièrement dans le cadre de procédures de recouvrement de créances, de négociations en vue de remises de dettes ou d’abandons de créance, ainsi que dans l’exécution de mesures de séquestre. Ils assistent également leurs clients dans l’exécution de sûretés, mobilières ou immobilières, ainsi que dans les procédures de liquidation.
Droit bancaire et financier
Notre Etude conseille des banques privées, des gestionnaires d’actifs, ainsi qu’une clientèle privée et institutionnelle en droit bancaire et financier. Nous bénéficions, le cas échéant, du concours d’experts indépendants en matière réglementaire et compliance. Nous intervenons régulièrement dans la rédaction et la négociation de contrats de crédit et de sûretés, ainsi que dans les relations avec les autorités de surveillance.
Fondations et philanthropie
L’Étude jouit d’une solide expertise en matière de constitution et administration de fondations d’utilité publique et de fondations de famille. Nous vous accompagnons dans la rédaction des statuts et règlements, les relations avec les autorités de surveillance, ainsi que dans le cadre de procédures de restructuration ou de dissolution.
Clients privés
L’Étude dispose d’une expertise toute particulière pour conseiller les personnes à hauts patrimoines (HNWI) en matière de fiscalité, successions et droit des étrangers. Grâce à son réseau international d’experts, l’Étude a accès à des spécialistes en planification successorale, patrimoniale et fiscale, ce qui lui permet de proposer des solutions sur mesure à une clientèle exigeante.
Fiscalité et Planification successorale
Notre équipe s’appuie sur un réseau éprouvé d’avocats fiscalistes suisses et internationaux de premier plan afin de proposer des solutions fiscales adaptées. Nos avocats vous assistent en matière de fiscalité directe et indirecte, de planification successorale, ainsi qu’en matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et de droits de douane.
Trusts et protection de patrimoine
L’Étude possède une expertise approfondie en matière de trusts. Nous conseillons nos clients dans la mise en place de structures de planification patrimoniale et successorale, en conformité avec le droit suisse et international. Nous travaillons en étroite collaboration avec le prestataire de services fiduciaires NovaTrust, fondé par Thierry Bounous, pour offrir à nos clients un suivi personnalisé pour la mise en place et la gestion optimale de leurs trusts.
Droit des sociétés
L’Étude accompagne des sociétés suisses et étrangères dans l’ensemble de leurs démarches. Elle intervient notamment dans la rédaction de statuts et de conventions d’actionnaires, et conseille ses clients sur les questions liées à la responsabilité des organes sociaux, qu’il s’agisse des administrateurs ou de l’organe de révision. Les avocats de l’Étude disposent également d’une expertise en fusions et acquisitions (M&A). L’Étude guide ses clients dans la conduite de transactions complexes et délivre des conseils en matière d’acquisition d’actions et d’actifs, de fusions transfrontalières et de restructurations.
Droit des contrats
Les avocats de l’Étude vous accompagnent dans la rédaction et la négociation de contrats conçus pour anticiper les risques et prévenir d’éventuels litiges. Leur expertise couvre un large éventail de contrats commerciaux, incluant les contrats de vente, de mandat, de prestation de services, de prêt et de garantie.
Poursuites & faillites
Nos avocats interviennent régulièrement dans le cadre de procédures de recouvrement de créances, de négociations en vue de remises de dettes ou d’abandons de créance, ainsi que dans l’exécution de mesures de séquestre. Ils assistent également leurs clients dans l’exécution de sûretés, mobilières ou immobilières, ainsi que dans les procédures de liquidation.
Compétences
Au service d’une clientèle privée et d’entreprises internationales, nos avocats fournissent une analyse juridique rigoureuse des situations complexes, assurent la défense de vos intérêts dans le respect des exigences les plus strictes en matière de confidentialité.
Droit bancaire et financier
Notre Etude conseille des banques privées, des gestionnaires d’actifs, ainsi qu’une clientèle privée et institutionnelle en droit bancaire et financier. Nous bénéficions, le cas échéant, du concours d’experts indépendants en matière réglementaire et compliance. Nous intervenons régulièrement dans la rédaction et la négociation de contrats de crédit et de sûretés, ainsi que dans les relations avec les autorités de surveillance.
Fondations et philanthropie
L’Étude jouit d’une solide expertise en matière de constitution et administration de fondations d’utilité publique et de fondations de famille. Nous vous accompagnons dans la rédaction des statuts et règlements, les relations avec les autorités de surveillance, ainsi que dans le cadre de procédures de restructuration ou de dissolution.
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Equipe
Équipe suisse à taille humaine, nous accompagnons nos clients avec des conseils stratégiques et orientés résultats, conçus pour produire un impact réel dans un monde complexe en constante évolution.
Thierry Bounous
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Marie de Gottrau
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Ludovic Doutreleau
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Notre environnement de travail reflète notre pratique: concentré, collaboratif et fondé sur la confiance. Nous recherchons des personnes qui abordent les défis avec clarté, engagement, initiative et esprit d’équipe.
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Entre les questions et les réponses, il reste toujours un espace pour la conversation.
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